Recherche dans la collection - Intellectual Property - General - Trademarks - General - Official Marks - Empirical Study
-
Notice descriptive – Brève 
Intellectual Property - General - Trademarks - General - Official Marks - Empirical Study
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1997/05/29-1997/07/08Référence :R1002, RG20, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 83635-IPP6-2, Partie de dossier : 1No dossier (créateur) :83635-IPP6-2No du BAN :2016-00675-7Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5514895Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1997/05/29-1997/07/08Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :anglaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
