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Notice descriptive – Brève

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Indian Agent River Desert [Minister of] Interior 9 June [recommends appointment] of W.P. Moore as, vice Mr C.L. Baudin

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1875-0634

Date de réception :

1875-06-09

Date d'examen :

1875-06-09

Date d'approbation :

1875-06-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, -3312 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

5508

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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