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Notice descriptive – Brève
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Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1985-1995.

Référence :

R1199-20-4-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5503602

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Documents des comités consultatifs

Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1985-1995.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 0,6 m de documents textuels : incluant quelques documents électroniques

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, the Joint Working Groups and the Joint Subcommittee on Regulatory Research [textual record, electronic, sound recording]

Records of Advisory Committee on Radiological Protection [multiple media]
Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de documents du Sous-comité mixte sur les études normatives (SCMEN). Les documents textuels se trouvent dans les boîtes 43 et 44 de l'acquisition reliée intitulée "Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, ..."

La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au SCMEN, éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée "Records of the Advisory Committee on Radiological Protection." Outre les dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d'acquisition contiennent une liste de descriptions des numéros de documents du SCMEN pour la période de 1985 à 1992.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Commission de contrôle de l¿énergie atomique. Sous-comité mixte sur les études normatives

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Commission de contrôle de l¿énergie atomique. Sous-comité mixte sur les études normatives : Le Sous-comité mixte sur les étude normatives (SCMEN) a été créé par le Comité consultatif de la radioprotection (CCRP) et le Comité consultatif de la sûreté nucléaire (CCSN) pour les aider à examiner le programme de la CCEA en matière de recherche réglementaire axé sur la mission et lui donner des conseils à ce sujet. À cette fin, le SCMEN mettait l'accent sur le processus d'administration du programme, comme l'attribution du budget, les propositions de projet, la sélection des chercheurs et l'application des résultats; les critères de sélection des chercheurs et l'évaluation des résultats; les propositions de projet de recherche retenues par le sous-comité; les rapports contractuels sur les projets retenus et l'applicabilité de ces résultats au processus de réglementation de la CCEA; ainsi que les travaux pertinents au Canada et à l'étranger. Le SCMEN était composé de 6 membres - 3 nommés par le CCRP et 3 par le CCSN.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 60-12 est disponible; voir la notice d'acquisition reliée intitulée "Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, ..." 60-12 (non applicable)

Documents textuels (plupart électroniques) (Électronique) L'instrument de recherche 60-13 consiste en un précis du contenu des boîtes, y compris un catalogue de disquettes et d'autres supports informatiques. Cet instrument concerne les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection ». 60-13 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001-01138-5
2002-00073-5
2002-0071 VSA
2002-0072 VSA
95/017
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents textuels: électroniques

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par le gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24