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Notice descriptive – Brève
1
Documents du Sous-comité d'évaluation des risques [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1982-1988.

Référence :

R1199-22-8-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5503599

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Documents des comités consultatifs

Documents du Comité consultatif de la radioprotection

Documents du Sous-comité d'évaluation des risques
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1982-1988.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Acquisition :

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Records from the Advisory Committee on Nuclear Safety, the Group Medical Advisors, the Joint Working Groups and the Joint Subcommittee on Regulatory Research [textual record, electronic, sound recording]

Portée et contenu :

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La sous-sous-série est constituée de procès-verbaux de réunions et de documents de référence du Sous-comité de l'évaluation des risques.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Commission de contrôle de l¿énergie atomique. Sous-comité de l¿évaluation des risques

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Commission de contrôle de l¿énergie atomique. Sous-comité de l¿évaluation des risques : Le Sous-comité de l'évaluation des risques (SCRE) a été créé pour aider le CCRP à conseiller la CCEA sur les estimations des risques pour la santé d'un individu et de la population en raison de l'exposition aux risques. Le travail du sous-comité consistait à aider le comité principal en réexaminant les estimations de risque dans les situations où, en raison de preuves ou de nouveaux défis pour les estimations en main, un tel réexamen semblait justifié. Le sous-comité examinait également, dans le contexte canadien, les estimations des risques utilisées par d'autres organismes nationaux ou internationaux, en particulier lorsque des changements étaient proposés. Il fournissait également des conseils sur les aspects quantitatifs des risques pour la santé des personnes ou des populations en général en raison de l'exposition aux rayonnements ionisants. Le sous-comité pouvait offrir, de sa propre initiative, des conseils sur toute question relevant de son mandat. Les membres du sous-comité étaient nommés par la Commission après consultation des autres membres du sous-comité et du comité parent. Aucun membre de la Commission ne pouvait être membre du sous-comité.

Information additionnelle :

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Groupes de documents reliés :

Une liste des documents de la 12ième à la 16ième réunion est disponible dans la boîte no. 31 de l'acquisition intitulée "Records of Advisory Committee on Radiological Protection" (BAN no. 2002-00073-5).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001-01138-5
2002-0071 VSA
95/017
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par le gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-06-27