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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 24395, sale no. 54]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

8 May 1950 (1 September 1949)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996

No pièce (créateur) :

24395

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421847

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 72

[Patent no. 24395, sale no. 54]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

8 May 1950 (1 September 1949)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting David Franklin Cochrane Lots 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, and 20 Block 17 township 52, range 3 W5M from plan CLSR T1101 and Lots 9, 10, 11, 12, 13, 14, and 15 Block 18 township 52, range 3 W5M from plan CLSR T1101 in Duffield, Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Paul First Nation

Destinataire : Cochrane, David Franklin

Paul First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "No Day Given Used 1st." Original reservation remark reads: "... and Reserving All Mines and Minerals Whether Solid, Liquid Or Gaseous which May Be Found To Exist Within, Upon Or Under Such Lands, Together With Full Power To Work the Same and for this Purpose To Enter Upon, Use and Occupy the Said Lands Or So Much Thereof and To Such Extent As May Be Necessary for the Effectual Working and Extracting of the Said Minerals."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 54 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Duffield (Alta.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10996

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Date de modification :: 2024-07-24