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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 24363, sale no. 20]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

6 March 1950 (15 June 1929)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996

No pièce (créateur) :

24363

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421816

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 72

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

6 March 1950 (15 June 1929)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thomas Radcliffe, Effie P. Brown and James B. Brown Frl. S 1/2, section 32 township 82, range 24 W5M from plan CLSR 2378 "...Saving and Excepting...Firstly, All That portion Within the Limits of the Right-Of-Way of the Central Canada Railway.." (On Plan Rr 1992). Secondly, All That Part Lying Within the Limits of A Surveyed Road.." (On Plan Rd 2543) in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Duncan's First Nation

Destinataire : Radcliffe, Thomas

Destinataire : Brown, James B

Destinataire : Brown, Effie P

Duncan's First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Fca Act. Indebtedness Reduced To $4,000.00 Eff. 01/11/1940 Crop Share Agt, 1/3 Share. transferred From Book 7, Sale 20 F#131A-8-14." Original patent remark reads: "Purchaser Quit Claimed To the Crown 4.88A for A Road. See Plan 2543 (Instrument #: 8719-290)." Original lot remark reads: "Area of lot (In Sale): "... Saving and Excepting.. Firstly, All That portion Within the Limits of the Right of Way of the Central Canada Railway.."(On Plan Rr 1992). Secondly, All That Part Lying Within the Limits of A Surveyed Road.. (On Plan Rd 2543)."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 20 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10996

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