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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 24289, sale no. 607]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

31 May 1949 (17 March 1949)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996

No pièce (créateur) :

24289

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421749

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 72

[Patent no. 24289, sale no. 607]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

31 May 1949 (17 March 1949)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Madeline S. Lee and Madeline I. Lee Islands 130A, 130B, 146A (Group of Small Islands), 146B (Group of Small Islands), 146C, 146D, and 146E (Group of Small Islands), in Georgian Bay Opposite Baxter Township, Con. 12 from plan CLSR T243 in Baxter, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Lee, Frederick S

Destinataire : Lee, Madeline S

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina Island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is a cession of Aboriginal Title rather than a surrender of Reserve Land." Original patent remark reads: "Patentee(s): As Joint Tenants and Not As Tenants in Common."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 607 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Baxter (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10996

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Date de modification :: 2024-06-12