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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 24210, sale no. 1010]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

25 November 1948 (5 December 1947)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995

No pièce (créateur) :

24210

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421677

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 71A

[Patent no. 24210, sale no. 1010]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

25 November 1948 (5 December 1947)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Roy Anthony O'Leary Northeast 1/4, Section 17, Township 20, Range 19, from plan CLSR T1139 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : O'Leary, Roy Anthony

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "26/07/1947 Formerly Sale 875 Previously, Cancelled Sale 718." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104B-1-36." Original lot remark reads: "Area of lot (Sale) (Patent), Total Area (Patent): "...Saving and Excepting..All That portion of Said Quarter Section Lying Within the Limits of A Surveyed Road.." Plan Rd1842." Original reservation remark reads: "Reserving To Crown Canada "... (All Oil, Petroleum, Natural Gas and All Pits Or Deposits of Coal and All Mining Rights in Connection Therewith.)."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 1010 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10995

[Consultation 90 Ouvert]

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