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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 24107, sale no. 1]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 January 1948 (14 December 1929 and 15 June 1929)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995

No pièce (créateur) :

24107

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421583

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 71A

[Patent no. 24107, sale no. 1]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 January 1948 (14 December 1929 and 15 June 1929)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Joseph B. Early Reserves #151C and #151E in township 82, range 24 W5M from plan CLSR 1015A in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Duncan's First Nation

Destinataire : Early, Joseph B

Duncan's First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Total Price (Sale): "F.C.A. Act - Indebtedness Reduced To $850.00, Effective October 1st, 1939.. Crop Share Agt - 1/3 Share" for More Info See Sale 1, LLB Tavian Mooseewah F.131A-8-19. This Sale transferred From Book 7, Folio 52, Sale 1; F.C.A. Act - Indebtedness Reduced To $2000.00 Effective October, 1931.. Interest 5% Crop Share Agt - 1/3 Share" for More Info See Sale 1 LLB Duncan Tutawits. This Sale transferred From Sale 1, Book 7, Folio 56." Original patent remark reads: "Total Area (Patent): this Patent also Includes Duncan Tustawits I.R. #151E - 118.68 Acres; this Patent #24107 also Includes Indian Reserve #151C Taviah Moosewak." Original lot remark reads: "Other Lots(In Patent): this Patent also Includes Duncan Tustawits I.R. # 151E - 118.68 Acres." Original reservation remark reads: " Excepting the Surveyed Road As Shown on Plan 1220 - 3.37 A, Transferred Before Surrender of this Reserve - Acreage of Reserve Should Be 115.31."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 1 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets). Specifically, Sale no. 1 dates to 14 December 1929 and Sale no. 1 dates to 15 June 1929

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10995

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Date de modification :: 2024-07-24