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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 24066, sale no. 98]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

3 October 1947 (29 May 1876)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10994

No pièce (créateur) :

24066

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421543

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 71

[Patent no. 24066, sale no. 98]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

3 October 1947 (29 May 1876)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting George Emery and William McKeown lot 30 concession 9 in Gordon, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Mckeown, William

Destinataire : Emery, George
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 1057 Folio 263 of Sales Book 82." Original sales remark reads: "See Sale 14 Book 74 Folio 1 - file no. 75982 - file no. 137366." Original reservation remark reads: "... and Reserving All Mines and Minerals Whether Solid, Liquid Or Gaseous which May Be Found To Exist Within, Upon Or Under Such Lands, Together With Full Power To Work the Same and for this Purpose To Enter Upon, Use and Occupy the Said Lands Or So Much Thereof and To Such Extent As May Be Necessary for the Effectual Working and Extracting of the Said Minerals."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Mathilda McKeown, George Emery."

Note sur le classement :

Sale no. 98 is in sales book 74, folio 20

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Gordon (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10994

[Consultation 90 Ouvert]

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