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Notice descriptive – Brève
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[Patent number 23945, sale numbers 408 and 442]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 November 1946 (6 June 1917)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10994

No pièce (créateur) :

23945

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421439

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 71

[Patent number 23945, sale numbers 408 and 442]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

16 November 1946 (6 June 1917)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thomas A. Kelly and J.W. McRae northwest 1/4 of Section 3 and southwest 1/4 of Section 14, Township 20, Range 24, from plan CLSR 1050 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Kelly, Thomas A

Destinataire : Mcrae, J. W

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104B-1-20, Fca Act. Indebtedness Reduced To $2,400 Eff. 1 Oct. 1939. See also Book 10, Sale 57; paid with cash in full, file no. 104B-1-23, Fca Act. Indebtedness Reduced To $2000 Eff. 01 Oct. 1939. See also Book 10, Sale 56." Original lot remark reads: "For More Info See Book 9 Folio 5; for More Info See Book 9, Folio 22." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Emmanuel R. Bushfedt, 662, Assigned To Thomas A. Kelly, Index No. 471."

Note sur le classement :

Sale numbers 408 and 442 are in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10994

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