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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 23589, sale no. 1840]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

30 October 1944 (15 April 1878)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10992

No pièce (créateur) :

23589

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421153

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 69

[Patent no. 23589, sale no. 1840]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

30 October 1944 (15 April 1878)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thomas Newborn and George Joseph Tustian lot 24 concession 12 in Billings, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Newborn, Thomas

Destinataire : Tustian, George Joseph
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Paid in Full, file no. 254008.19A, affidavit settlement Duties No. 894." Original reservation remark reads: "... and Reserving All Mines and Minerals Whether Solid, Liquid Or Gaseous which May Be Found To Exist Within, Upon Or Under Such Lands, Together With Full Power To Work the Same and for this Purpose To Enter Upon, Use and Occupy the Said Lands Or So Much Thereof and To Such Extent As May Be Necessary for the Effectual Working and Extracting of the Said Minerals."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Walter Nerburn Reg. No. 3153, Assigned To Robert Henry Reg. No. 9812, Louisa Henry (Administrator, file no. 43814, Assigned To Alexander Campbell Index No. 1090, Assigned To George J. Tustian Index No. 689."

Note sur le classement :

Sale no. 1840 is in sales book 81, folio 7

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Billings (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10992

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