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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 23494, sale no. 199]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

3 May 1944 (14 June 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10992

No pièce (créateur) :

23494

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5421071

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 69

[Patent no. 23494, sale no. 199]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

3 May 1944 (14 June 1911)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting J.J. Shamberger and John Presley Beagle Northeast 1/4, Section 15, Township 20, Range 23, from plan CLSR 1049 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Shamberger, J. J

Destinataire : Beagle, John Presley

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104A-1-123, Fca Act. Indebtedness Shall Be Fixed At the Sum of $1,863.11 As At the 1st Day of October, 1939, Interest Paid for the Whole Amount is $3024.39 That Makes the Total Price Paid $7346.50." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To John Presley Beagle, Index No. 1391."

Note sur le classement :

Sale no. 199 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10992

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Date de modification :: 2024-07-24