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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 23263, sale no. 269]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

20 January 1942 (25 October 1937)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10991

No pièce (créateur) :

23263

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420876

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 68

[Patent no. 23263, sale no. 269]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

20 January 1942 (25 October 1937)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John Alexander Mackenzie and John McKenzie lot 5A (Long Sault I.R. #12) from plan CLSR T1382 in Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Rainy River First Nations

Destinataire : Mckenzie, John

Destinataire : Mackenzie, John Alexander

Rainy River First Nations
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Cancellation of Sale Date: 18/10/1930 Sale 176, Folio 91, Book 51." Original sales remark reads: "Successor Band is Amalgamated Rainy River Band which later became Rainy River Band. The Present Reserve is Long Sault I.R. #12 Cancellation of Sale Date: 18/10/1930 Sale 176 Folio 91, Book 51. See also Sale 269, Book 55." Original reservation remark reads: "... Reserving All Gold and Silver which May Be Found To Exist Within, Upon, Or Under Such Land, Together With Full Power To Work the Same, and for this Purpose To Enter Upon, Use and Occupy the Said Land(s) Or As Much Thereof and To Such Extent As May Be Necessary for the Effectual Working and Extracting of the Said Minerals."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 269 is in sales book LLB, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10991

[Consultation 90 Ouvert]

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