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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 23157, sale no. 68]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

17 June 1907 (5 May 1896)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10990

No pièce (créateur) :

23157

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420789

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 67

[Patent no. 23157, sale no. 68]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

17 June 1907 (5 May 1896)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting James Duncan and Henry Morreau Island 67 (Green Island) in Georgian Bay Opposite Tay Township, Band Lots 31, 32 and 33, Con. 2 of township of Baxter from plan CLSR 390 in Tay, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Duncan, James

Destinataire : Morreau, Henry

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 & 60489 - Dia: 14782 - Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina Island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation." Original patent remark reads: "This is a cession of Aboriginal Title rather than a surrender of Reserve Land. "Patent Reissued Under Patent Ref. 23,157" - 30/09/1940. Relates Back To Cancelled Patent Date."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "James Duncan."

Note sur le classement :

Sale no. 68 is in sales book 43, folio 418

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Tay (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10990

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Date de modification :: 2024-07-24