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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 22947, sale no. 579]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

30 September 1937 (5 June 1937)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10990

No pièce (créateur) :

22947

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420601

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 67

[Patent no. 22947, sale no. 579]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

30 September 1937 (5 June 1937)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Harry Anthony McNeill Island the Three Brothers - Westerly Brother Island in [Bay of Quinte] Lake Ontario Opposite township of Ernestown Situated At the Entrance To the Bay of Quinte from plan CLSR 744, Sheet 2 "...Approximately Midway Between the Neerly End of Amherst Island and the Mainland.."; Island the Three Brothers - Easterly Brother Island in [Bay Ob Quinte] Lake Ontario Opposite township of Ernestown Situated At the Entrance To the Bay of Quinte from plan CLSR T744 Sheet 2 "...Approximately Midway Between the Neerly End of Amherst Island and the Mainland.." and Island the Three Brothers - "...Excepting Thereout and Therefrom That portion of the Said Centre Brother Island Containing Two Rods and Twenty-Three Perches More Or Less Comprising All That Parcel of Land Shown in Green on A Plan Entitled "Land Required for Light-House Purposes on Centre Brother Island, Lake Ontario." "...Approximately Midway Between the Neerly End of Amherst Island and the Mainland.." Centre Brother Island in [Bay of Quinte] Lake Ontario Opposite township Oernestown Situated At the Entrance To the Bay of Quite from plan CLSR 744 Sheet 2 in Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Alderville First Nation

Destinataire : Mcneill, Harry Anthony

Alderville First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Successor Band is Mississaugas of Alnwick (Alderville) which became Alderville Band."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 579 is in sales book 53, folio 245

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10990

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Date de modification :: 2024-07-24