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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 22548, sale no. 548]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

30 August 1933 (19 September 1932)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10988

No pièce (créateur) :

22548

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420230

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 65

[Patent no. 22548, sale no. 548]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

30 August 1933 (19 September 1932)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Wesley Eugene Smart Islands 174A Comprising Two Smooth Rocks (Con 15 Lying in A Small Bay on the W. Side of Beausoleil Island and S. of Payette Island.), 147 S. I Comprising A Rock (Lying Rear the Shore of Beausoleil Island in A Small Bay Nw. of Island 147S), 147S Comprising Two Rocks (Lying southwest of Island 147R), and 147R (Con 14 and Lying W. of Beausoleil Island.) in Georgian Bay Opposite Baxter Township, from plan CLSR T244 in Baxter, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Smart, Wesley Eugene

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina Island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is a cession of Aboriginal Title rather than a surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 548 is in sales book 54, folio 210

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Baxter (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10988

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Date de modification :: 2024-07-24