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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 21750, sale numbers 579-761]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

30 September 1929 (14 June 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10984

No pièce (créateur) :

21750

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5419457

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 61

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

30 September 1929 (14 June 1911)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Robert Roy McBride northeast 1/4, northwest 1/4, and southwest 1/4 of Section 6, Township 20, Range 22, from plan CLSR 1048 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Mcbride, Robert Roy

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "This Sale Replaces 25/03/1925 Sale 300 Book 8; this Sale Replaces 25/03/1925 Sale 302 Book 8; this Sale Replaces 25/03/1925 Sale 301 Book 8." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104A-1-110. See also Book 10, Sale 151; paid with cash in full, file no. 104A-1-110. See also Book 10, Sale 153; paid with cash in full, file no. 104A-1-110. See also Boo 10, Sale 152." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale numbers 579-761 are in sales book 9, folios 181-182

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10984

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