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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 21654, sale no. 678]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

31 May 1929 (6 June 1917)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10983

No pièce (créateur) :

21654

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5419364

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 60

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

31 May 1929 (6 June 1917)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Duncan Ross Mcleod and Clyde House Southwest 1/4, Section 14, Township 20, Range 20, from plan CLSR 1046 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Mcleod, Duncan Ross

Destinataire : House, Clyde

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 406557, "50% Crop in 1925 1/3 Share Thereafter Until Sale Completed". See also Book 10, Sale 67." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian and Grant Unto the Patentee Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Glenn H. House, registration no. 14130, Assigned To Duncan Ross. Mcleod, registration no. 14129."

Note sur le classement :

Sale no. 678 is in sales book 9, folio 140

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10983

[Consultation 90 Ouvert]

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