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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 21555, sale no. 2397]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

20 March 1929 (8 October 1878)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10983

No pièce (créateur) :

21555

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5419268

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 60

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

20 March 1929 (8 October 1878)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting George E. Green and Barbara Elizabeth Smith lot 14 South Side of Nelson Street in Manitowaning, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Green, George E

Destinataire : Smith, Barbara Elizabeth
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 254008.19A, Regn. January 1929 on file no. 86-19E, settlement Duties Performed Febuary 22 1929 on file no. 86-19F. See Related Sale 2397 of Sales Book 69."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Amelia Mcleod, registration no. 14051, Assigned To R.M. Stephen, registration no. 14050, Assigned To Jonathan Lehman, registration no. 14049, Assigned To Margaret Durance, registration no. 14048, Assigned To George Archibald Amer, registration no. 14047, Assigned To Margaret Cooper, registration no. 14046, Assigned To Myles Tagle, registration no. 14045, Assigned To Barbara Elizabeth Smith, registration no. 14044."

Note sur le classement :

Sale no. 2397 is in sales book 81, folio 259

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Manitowaning (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10983

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