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Notice descriptive – Brève
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[Patent number 21454, sale numbers 872 and 873]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 January 1929 (15 March 1927)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10982

No pièce (créateur) :

21454

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5419169

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 59

[Patent number 21454, sale numbers 872 and 873]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

16 January 1929 (15 March 1927)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Edward Evans East of Bow River Frl. North 1/2, Section 34 and southeast 1/4 of Section 35, Township 20, Range 19, from plan CLSR T1473 "...Described As All of the Said southeast 1/4, Excepting Thereout and Therefrom A Strip of Land...Adjacent To and South of the Entire Boundary...Containing 3.97A which Has Been Reserved for A Road.." in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Evans, Edward

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "This Sale Replaces 12/08/1925 of Sale 721; See Book 8 for More Info. Cancelled 10/04/1923 of Sale 387." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104B-1-77." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 872 is in sales book 9, folio 239

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10982

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Date de modification :: 2024-07-24