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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 21302, sale no. 285]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

2 August 1928 (5 October 1903)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10981

No pièce (créateur) :

21302

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5419029

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 58

[Patent no. 21302, sale no. 285]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

2 August 1928 (5 October 1903)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thomas Cox and John Egerton Wright S 1/2 of southeast 1/4 of section 25; E 1/2 of southeast 1/4 of section 35 and northeast 1/4 and southwest 1/4 of section 36 in Dennis, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Cox, Thomas

Destinataire : Wright, John Egerton

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes S 1/2 of southeast 1/4 of Section 25, northeast 1/4 of Sec. 36, southwest 1/4 of Section 36; Includes S 1/2 of southeast 1/4 of Section 25, northeast 1/4 of Sec.36, E 1/2 of southeast 1/4 of Section 35; Includes S 1/2 of southeast 1/4 of Section 25, E 1/2 of southeast 1/4 of Section 35, southwest 1/4 of Section 36." Original reservation remark reads: "5 % of Land for Roads Purposes. Related Document: O.C.P.C. 3848, Dated 12Sep1946, Reg. 81160. Mines & Minerals Are Transferred To Ontario, But Half Proceeds To Canada, for the Benefit of the Indians of Batchewana Band."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 285 is in sales book 66, folio 134

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Dennis (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10981

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