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Notice descriptive – Brève
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[Patent number 21198, sale numbers 744 and 745]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

26 May 1928 (6 June 1917)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10981

No pièce (créateur) :

21198

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418926

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 58

[Patent number 21198, sale numbers 744 and 745]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

26 May 1928 (6 June 1917)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting David H. Behreus and Everett C. Bowman southeast 1/4 of Section 22 and Frl. South 1/2, Section 23, township 21, Range 24, from plan CLSR T1146 West of the Southern Alberta Land Company's Ditch in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Behreus, David H

Destinataire : Bowman, Everett C

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "06/11/1919 of Sale 726; 06/11/1919 of Sale 727." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104B-1-86, also See file no. 406557.86, Transferred To Book 10, Folio 75, Sale 149; paid with cash in full, file no. 406557.86, See also Book 10, Sale 150." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Everett Bowman, registration no. 14777."

Note sur le classement :

Sale numbers 744 and 745 are in sales book 9, folio 174

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10981

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