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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 20922, sale no. 2637]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

11 May 1927 (2 May 1927)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10978

No pièce (créateur) :

20922

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418696

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 55

[Patent no. 20922, sale no. 2637]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

11 May 1927 (2 May 1927)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Joseph Edgar Rae Part of South Part Lots 13 and 14 concession 3 South of Talbot Rd. Accretion in Front of Lots 13 & 14 in Cayuga, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Rae, Joseph Edgar

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 286, Book 46." Original sales remark reads: "file no. 84-32-3 -- [Regarding Sale Acreage]: "More Or Less." Original patent remark reads: "[Regarding Legal (Land) Description & Total Patent Acreage]: "Composed of Those Portions of the Southerly Parts of Lots 13 & 14 in the 3Rd concession of North Cayuga, Lying North of the Thread Or Middle Line of the Main Channel of the Grand River which May Not Have Been Conveyed by the Above-Mentioned Patents" - I.E. [418] 918 & 5662." Original reservation remark reads: "...Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless Unto Us Our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment Of, In, Over and Upon All Navigable Waters That Shall Or May Be Hereafter Found on Or Under, Or Be Flowing Through Or Upon Any Part of the Said Parcel(s) Or Tract(s) of Land Hereby Granted As Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2637 is in sales book 48, folio 150

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Cayuga (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10978

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