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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 20908, sale no. 751]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

6 April 1927 (12 June 1923)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10978

No pièce (créateur) :

20908

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418685

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 55

[Patent no. 20908, sale no. 751]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

6 April 1927 (12 June 1923)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Charles Richmond Mitchell West 1/2, Section 32, Township 20, Range 23, from plan CLSR 1049 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Mitchell, Charles Richmond

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "This Sale Replaces 14/05/1923 of Sales 242 & 243." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104A-1-17." Original lot remark reads: "Area of lot in Sale: "...Excepting Thereout and Therefrom the Right of Way and Station Grounds, Containing 21.84 Acres, More Or Less,... of the Canadian Pacific Railway Company,.." Plan Rr 1068." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 751 is in sales book 9, folio 177

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10978

[Consultation 90 Ouvert]

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