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Notice descriptive – Brève
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[Patent number 20855, sale numbers 118 and 119]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 January 1927 (14 June 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10978

No pièce (créateur) :

20855

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418647

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 55

[Patent number 20855, sale numbers 118 and 119]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 January 1927 (14 June 1911)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting W.J Holahan and Robert Franklin Williams northeast 1/4 and southeast 1/4 of Section 13, Township 20, Range 23, from plan CLSR 1049 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Holahan, W. J

Destinataire : Williams, Robert Franklin

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 104A-1-91." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Ernest Cecil Robinson, registration no. 13614, Assigned To Sutton Albert Hall, registration no. 13613, Assigned To Robert Franklin Williams, Index No. 1079."

Note sur le classement :

Sale no. 118 is in sales book 8, folio 59

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10978

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24