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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 20306, sale no. 441]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

23 August 1924 (23 June 1924)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10976

No pièce (créateur) :

20306

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418273

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 53

[Patent no. 20306, sale no. 441]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

23 August 1924 (23 June 1924)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Jack Lewis Frac. E 1/2 of northwest 1/4 of section 33 and southwest 1/4, Frac. S 1/2 of northwest 1/4, and Frac. S 1/2 of southeast 1/4 of section 34 in Fenwick, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Lewis, Jack

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes Frac. E 1/2 northwest 1/4 of Section 33, Frac. S 1/2 of northwest 1/4 of Section 34, southwest 1/4 of Section 34, Frac. S 1/2 of southeast 1/4 of Section 34; Includes Frac. E 1/2 of northwest 1/4 of Section 33, S 1/2 of northwest 1/4 of Section 34, southwest 1/4 of Section 34,; Includes Frac. E 1/2 of northwest 1/4 of Section 33, S 1/2 of northwest 1/4 of Section 34, Frac. S 1/2 of southeast 1/4 of Section 34; Includes E 1/2 of northwest 1/4 of Section 33, southwest 1/4 of Section 34, Frac. S 1/2 of southeast 1/4 of Section 34." Original reservation remark reads: "5 % of Lands for Roads Purposes. Related Document O.C.P.C. 3848 Dated 12Sep1946, registration no. 81160. Mines & Minerals in Schedules A & B Are Transferred To Ontario But Half Proceeds To Canada, for the Benefit of the Indians of Batchewana Band."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 441 is in sales book 66, folio 215

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Fenwick (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10976

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24