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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 20277, sale no. 2351]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

13 June 1924 (25 October 1923 and 16 February 1924)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10976

No pièce (créateur) :

20277

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418253

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 53

[Patent no. 20277, sale no. 2351]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

13 June 1924 (25 October 1923 and 16 February 1924)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Norman Kelly and Simon Peter Woods Lots 24 and 25 concession 13 and Lots 25 and 26 concession 14 in Dawson, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Kelly, Norman

Destinataire : Woods, Simon Peter
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "See File 600,032 1924/01/11 Formerly Sale 1529, Book 76." Original sales remark reads: "paid with cash in full, October 1923 on file no. 84-12B. Regn. on May 1924 on file no. 36-12. See Letter of November 7, 1923 on file no. 586386. also Note That the Total Price of $150.00 Includes Lots 24 and 25 concession 13; paid with cash in full, February 1924 on file no. 84-12B. Regn. on May 1924 on file no. 36-12. See Letter of January 7, 1924 on file no. 600032. also Note That the Total Price of $23.75 Includes Lots 25 and 26, concession 14."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Simon Peter Woods Regn. 13308."

Note sur le classement :

Sale no. 2351 is in sales book 73, folio 16

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets). Specifically, Sale no. 2351 dates to 25 October 1923 and Sale no. 2363 dates to 16 February 1924

Vedette-matière :

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Dawson (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10976

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