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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 20048, sale no. 435]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

4 May 1923 (3 April 1923)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975

No pièce (créateur) :

20048

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418098

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 52

[Patent no. 20048, sale no. 435]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

4 May 1923 (3 April 1923)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Honey Myron Lewis southeast 1/4 and Frac. northwest 1/4 of section 8 and Frac. southwest 1/4 of section 7 in Pennefather, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Lewis, Honey Myron

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes southeast 1/4 of Section 8, Frac. southwest 1/4 of Section 7; Includes southeast 1/4 of Section 8, Frac. northwest 1/4 of Section 8; Includes Frac. northwest 1/4 of Section 8, Frac. southwest 1/4 of Sec. 7." Original reservation remark reads: "5 % of Land for Roads Purposes. Related Document: O.C.P.C. 1958, Dated 15May1940, registration no. 81159. Mines & Minerals in Schedules A & B Are Transferred To Ontario, But Half Proceeds To Canada, for the Benefit of the Indians of the Batchewana Band."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 435 is in sales book 66, folio 212

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Pennefather (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10975

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