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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 19440, sale numbers 354-362]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

12 January 1921 (14 June 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971

No pièce (créateur) :

19440

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417623

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 48

[Patent no. 19440, sale numbers 354-362]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

12 January 1921 (14 June 1911)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting William A. Caldwell, Fred Hawkins and George Morris Greaves northwest 1/4, southeast 1/4, and southwest 1/4 of section 7 from plan CLSR T1139, S 1/2 of section 13, and all of Section 12, Township 20, Range 20, from plan CLSR 1046 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Siksika Nation

Destinataire : Hawkins, Fred

Destinataire : Caldwell, William A

Destinataire : Greaves, George Morris

Siksika Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 17537.23." Original lot remark reads: "Reserving Coal." Original reservation remark reads: "Know Ye That We Do by These Presents for Us Our Heirs and Successors in Consideration of the Fulfilment of the Indian Lands Mining Regulations of Our Dominion of Canada Do Give and Grant Unto the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To W.A. Caldwell To Eric C. Smail, Index No. 1165, Assigned To Eric C. Smail To Fred Hawkins, Index No. 1094, Assigned To George Morris Greaves, Index No. 751, All of the Above Have the Same registration no. 12699."

Note sur le classement :

Sale numbers 354-362 are in sales book 8, folios 177-181

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10971

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