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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 19143, sale no. 427]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 June 1920 (25 May 1920)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10970

No pièce (créateur) :

19143

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417413

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 47

[Patent no. 19143, sale no. 427]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 June 1920 (25 May 1920)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Isidore Rosenstein northwest 1/4 of section 2, N 1/2 and southwest 1/4 of section 3, Frac. Section 4, Frac. Section 9, N 1/2, southwest 1/4, and W 1/2 of southeast 1/4 of section 10, southwest 1/4 and W 1/2 of northwest 1/4 of section 14, and E 1/2 of section 15 in Kars, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Rosenstein, Isidore

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes: northwest 1/4 of Section 2, southwest 1/4 of Section 3, Frac. Section 4, Frac. Section 9, N 1/2 of Section 10, southwest 1/4 of Section 10, W 1/2 of southeast 1/4 of Section 10, southwest 1/4 & W 1/2 of northwest 1/4 of Section 14, and E 1/2 of Section 15." Original reservation remark reads: "5% of Land for Roads Purposes."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 427 is in sales book 66, folio 208

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Kars (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10970

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