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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 19024, sale no. 1]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

26 March 1920 (16 July 1919)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10970

No pièce (créateur) :

19024

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417329

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 47

[Patent no. 19024, sale no. 1]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

26 March 1920 (16 July 1919)

Lieu de création :

Saskatchewan

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting the Soldier settlement Board of Canada Big River Res No. 118A - Patent Reads: Frl. southeast 1/4, section 11, Frl. S 1/2, section 12, Frl northeast 1/4, section 2, Frl southeast 1/4, section 2, Frl S 1/2, section 1, northwest 1/4 & northeast 1/4, section 1, township 52, range 8 W3M Frl southwest 1/4, section 7, Frl northwest 1/4, section 6, Frl northeast 1/4, section 6, Frl southeast 1/4, section 6, Frl southwest 1/4, section 6, township 52, range 7 W3M in Saskatchewan.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Big River First Nation

Destinataire : Soldier settlement Board of Canada

Big River First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "980 Acres Crossed Out and 971 1/10 Acres Written in - "Description for Patent." Original patent remark reads: "O.C.P.C. 1950-3662 Sets These 971.1 Acres Apart As Big River 1.R #118A - this O.C.P.C. Re-establishes the Reserve." Original lot remark reads: "980 Acres Crossed Out and 971 1/10 Acres Written in - "Description for Patent."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 1 is in sales book 34, folio 76

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10970

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