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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 18735, sale no. 596]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

3 November 1919

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10969

No pièce (créateur) :

18735

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417125

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 46

[Patent no. 18735, sale no. 596]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

3 November 1919

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Mary E. Oxenham Lots 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, and 40 River, lot 41 River East and West of Pere Marquette Railway, and that parcel of land lying between lot 33-41 and the water's edge of the river from plan CLSR T101 in Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Aamjiwnaang First Nation

Destinataire : Oxenham, Mary E

Aamjiwnaang First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original patent remark reads: "This Patent is Issued and Accepted With the Understanding That the Right of the Imperial Oil Company Limited To Lay, Maintain, Operate and Remove A Pipeline and Erect, Maintain, Operate and Remove A Telegraph Or Telephone Line Through the Said Lots on the East Side of and Adjacent To the Said Right-Of-Way of the Said Railway Company, Will Not Be Impaired Thereby." Original lot remark reads: "Excluding Railway R.W. 50' Wide." Original reservation remark reads: "Excluding Railway R.W. 50 Feet Wide."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 596 is in sales book 43, folio 397

Note sur les dates de création :

The date is the patent date.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10969

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