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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 18725, sale no. 409]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 November 1919 (8 October 1919)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10968

No pièce (créateur) :

18725

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417117

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 45

[Patent no. 18725, sale no. 409]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 November 1919 (8 October 1919)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Douglas Alexander Islands 212 A (A Group of Islands Or Islets) (Lying S. of 212), 212 B (A Group of Islands Or Islets) (Lying S. of 212), 213 (Gilead Rock) (Lying southeast From the southeast End of N. Wooded Pine (# 212)), 213 A (An Islet) (Lying W. of 213), 214 (Lying southeast of 213), 214 A (Lying southeast of 213), 214 B (Lying southeast of 214 A), 214 C in Georgian Bay Opposite Freeman Township Lying southwest From 214), 214 D (Lying S. of 214 C.), 214 E (Group of Islands) (Lying E of 21), 215 (Together With the Group of Islands Partly Surrending) (Known As Table Rocks and Lying southeast From 214.), 215 A Known As Table Rocks and Lying southeast From 214), and 215 B (Known As Table Rocks and Lying southeast From 214.) in Georgian Bay Opposite Freeman Township from plan CLSR T347 in Freeman, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Alexander, Douglas

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina Island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is a cession of Aboriginal Title rather than a surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 409 is in sales book 54, folio 140

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Freeman (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10968

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Date de modification :: 2024-07-24