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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 18667, sale no. 1]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

4 September 1919 (19 June 1919)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10968

No pièce (créateur) :

18667

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417082

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 45

[Patent no. 18667, sale no. 1]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

4 September 1919 (19 June 1919)

Lieu de création :

Colombie-Britannique

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting James Duncan Part of Scowlitz 1.R. #1 M & B from plan CLSR Bc 292 "Save and Except Therefrom A Forty Foot Road" - M & B Description of Road. in British Columbia.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Sq'éwlets First Nation

Destinataire : Duncan, James

Sq'éwlets First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 521240, See Letter of July 10, 1919 on Same File and O.C. of August 7, 1919." Original patent remark reads: "Provided and It is Hereby Expressly Declared That this Patent is Issued and Accepted Without Recourse Against the Dominion Government in the Event of the Establishment of Any Claim on the Part of Or Under the Province of British Columbia To the Said Land Or Interest Therein."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 1 is in sales book 1, folio 28

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10968

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Date de modification :: 2024-07-04