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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 18416, sale numbers 38-51]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

22 January 1919 (24 November 1909)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10967

No pièce (créateur) :

18416

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5416919

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 44A

[Patent no. 18416, sale numbers 38-51]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

22 January 1919 (24 November 1909)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Joseph Maxwell Southwest 1/4 of section 4 and South 1/2 of section 5, township 8, range 28; and North 1/2 and Southwest 1/4 of Section 33 ("...Excepting Thereout the Road Diversion Situated in the Said N 1/2 Containing 5.95 Acres.."), all of section 31, and all of section 32, Township 7, Range 28, from plan CLSR T2614 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Piikani Nation

Destinataire : Maxwell, Joseph

Piikani Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 302340.4, Excludes 4.59 A To King George V for Road; paid with cash in full, file no. 302340.4, Excludes 1.36A To King George V." Original lot remark reads: "See Sales Nos. 38 To 51 Inclusively, "...Excepting Thereout the Road Diversion Situated in the Said N 1/2 Containing 5.95 Acres..."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "Assigned To Joseph Maxwell and H.J. Shaver, registration no. 12011, Assigned To Joseph Maxwell, registration no. 12010."

Note sur le classement :

Sale numbers 38-51 are in sales book 6, folios 19-26

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10967

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