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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 17841, sale numbers 79, 88 and 90]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

3 January 1917 (11 November 1916, 17 November 1916 and 18 November 1916)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10966

No pièce (créateur) :

17841

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5405858

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 43

[Patent no. 17841, sale numbers 79, 88 and 90]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

3 January 1917 (11 November 1916, 17 November 1916 and 18 November 1916)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thomas M. Partridge part southwest 1/4, section 7 Wildland Indian Reserve from plan CLSR 1557; part southeast 1/4, section 27 Wildland Indian Reserve from plan CLSR 1557; and Parts southeast 1/4 and southwest 1/4, section 29 Wildland Indian Reserve from plan CLSR 1557 in Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Rainy River First Nations

Destinataire : Partridge, Thomas M

Rainy River First Nations
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Successor Band is Amalgamated Rainy River Which Later Became Rainy River Band. See also Sale 79, Book 55; Successor Band is Amalgamated Rainy River Which Later Became Rainy River Band. See also Sale 88, Book 51; Successor Band is Amalgamated Rainy River Which Later Became Rainy River Band. See also Sale 90, Book 55

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 79 is in sales book 51, folio 40; Sale no. 88 is in sales book 51, folio 45; Sale no. 90 is in sales book 51, folio 46

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets). Specifically, sale no. 79 dates to 11 November 1916; sale no. 88 dates to 17 November 1916; and sale no. 90 dates to 18 November 1916

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10966

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