Recherche dans la collection - [Patent no. 17606, sale no. 1085]

Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 17606, sale no. 1085]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

2 November 1915 (27 October 1888)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964

No pièce (créateur) :

17606

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5405626

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 41

[Patent no. 17606, sale no. 1085]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Date(s) :

2 November 1915 (27 October 1888)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Patent granting William J Trotter and Charles Joseph Keown lot 23, concession 5 in Burpee, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

Afficher les détails Masquer les détails

Destinataire : Trotter, William J

Destinataire : Keown, Charles Joseph
No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

10-46

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Original sales remark reads: "Not Less Than 1/5 Purchase & Bal. in Equal Annual Instalments With Int. at 6% - Occupation & Improvement to Commence Within 6 Months From Date of Sale & to Be Continued From 3 Yrs Within Which Time There Shall Be Cleaned & Fenced at Least 5 Acres in Every 100 or in that Proportion & A House Erected Less Than 18X24 Feet - No Timber to Be Cut Unless Under Settlers License & No Pine or Spruce Trees to Be Cut Until Patent Issues Unless for Building, Fencing or Fuel on the Premises - Oc 1888/09/15 - file no. 254012-12B - file no. 254008-12A."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Charlie Joseph Keown (registration no. 11455)."

Note sur le classement :

Sale no. 1085 is in sales book 74, folio 378

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

Afficher les détails Masquer les détails

Burpee (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10964

[Consultation 90 Ouvert]

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.