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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 17115, sale no. 348]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 March 1914 (4 March 1914)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10963

No pièce (créateur) :

17115

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5405246

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 40

[Patent no. 17115, sale no. 348]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

16 March 1914 (4 March 1914)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Glyn Isler and Britton Osler Island 426 in Georgian Bay opposite Conger Township, lying N. of Island 425 and S. of Island 421 from plan CLSR T373; Island 427 in Georgian Bay opposite Conger Township, lying W. of Island 425 and S. of Island 421 from plan CLSR T373; Island 425 in Georgian Bay opposite Conger Township, lying S. of Loon Portage and W. of the Mainland and E. of Island 427 from plan CLSR T373; and Island 428 in Georgian Bay opposite Conger Township, lying Midway between Islands 421 and 427 and W. of Island 426 from plan CLSR T373 in Conger, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Osler, Britton

Destinataire : Isler, Glyn
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 - Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation." Original patent remark reads: "This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 348 is in sales book 54, folio 110

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Conger (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10963

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