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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16598, sale no. 370]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

13 May 1912 (30 March 1907)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961

No pièce (créateur) :

16598

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404731

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 38

[Patent no. 16598, sale no. 370]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

13 May 1912 (30 March 1907)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Edward H. Ward and Sarah Maria McCauley northeast 1/4, Frac. Now 1/4, and Frac. southwest 1/4 of section 32 and Frac. N 1/2 of Now 1/4 of section 41 in Vankoughnet, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Ward, Edward H

Destinataire : Mccauley, Sarah Maria

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes Nw 1/4 of section 28, Frac. Nw 1/4 of section 32, Frac. SW 1/4 of section 32, Frac. N 1/2 of Nw 1/4 of section 41; Includes SW 1/4 of section 32, northeast 1/4 of section 32, Nw 1/4 of section 28, Frac. N 1/2 of Nw 1/4 of section 41; Includes Nw 1/4 of section 28, northeast 1/4 of section 32, Frac. Nw 1/4 of section 32, Frac. SW 1/4 of section 32; Includes Nw 1/4 of section 28, northeast 1/4 of section 32, Frac. Nw 1/4 of section 32, Frac. SW 1/4 of section 32 Original patent remark reads: "Includes northeast 1/4 of section 32, W 1/2 of section 32,." Original reservation remark reads: "5 % of Lands for Roads Purposes."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 370 is in sales book 66, folio 178

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Vankoughnet (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10961

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