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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16595, sale no. 298]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 May 1912 (10 April 1912)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961

No pièce (créateur) :

16595

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404728

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 38

[Patent no. 16595, sale no. 298]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 May 1912 (10 April 1912)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Lorne Lorenzo Corley Islands 86 (lying opposite and west of lot 35 Con. 6 and southwest of Island 87 ), 86A and Adjoining Rock to the south (lying S. of Island 86 and Now of southwest Projection of lot 35 Con. 6 ), 86B and Adjoining Rock to the west (lying E. of Island 86 and S. of Island 87A. ), 87 (lying S. of Island 87B and W. of lot 35 Con. 6 ), 87A and Adjoining Rock (lying southwest of Island 87 and W. of lot 35 Con. 6 ), and 87B (lying W. of N. portion of lot 35 Con. 6 ) in Georgian Bay opposite Baxter Township, from plan CLSR 386 in Baxter, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Corley, Lorne Lorenzo

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 298 is in sales book 54, folio 84

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Baxter (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10961

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Date de modification :: 2024-07-24