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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 16581, sale no. 3718]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 April 1912 (15 September 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960

No pièce (créateur) :

16581

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404714

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 37

[Patent no. 16581, sale no. 3718]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

16 April 1912 (15 September 1911)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting James Lewis and John Ellis lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, and 24 north side of Colborne Street, lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, and 24 south side of Colborne Street, lots 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, and 23 north side of Kincardine Street, lots 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, and 24 south side of Kincardine Street, lots 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, and 21 north side of Metcalfe Street, lots 13 , 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, and 23 south side of Metcalfe Street, and lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, and 25 north side of Talford Street in Sheguiandah, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Ellis, John

Destinataire : Lewis, James
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Cash - See Letter of 1899/06/27 on File 210330 No settlement Required also see Files 144574-2 254008-19 & 254012-19C."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to John Ellis See Registration #10790."

Note sur le classement :

Sale no. 3718 is in sales book 78, folio 316

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Sheguiandah (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10960

[Consultation 90 Ouvert]

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