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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16505, sale no. 292]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

6 February 1912 (21 December 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960

No pièce (créateur) :

16505

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404639

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 37

[Patent no. 16505, sale no. 292]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

6 February 1912 (21 December 1911)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Andrew Mayne Adam Islands 95A in Georgian Bay opposite Baxter Township, lying S. of Island 95 and W. of Con. 8 from plan CLSR 386 and Island 95 B (A Small Group of Rocks) in Georgian Bay opposite Gibson Township, between Island 95 and northeast Pt. of Island 138 & S. of Con. 5. from plan CLSR 394 in Baxter, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Adam, Andrew Mayne

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 292 is in sales book 54, folio 81

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Baxter (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10960

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24