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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16436, sale no. 350]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

12 October 1911 (20 September 1906)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10959

No pièce (créateur) :

16436

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404572

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 36

[Patent no. 16436, sale no. 350]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

12 October 1911 (20 September 1906)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Fred C. Pillsbury Se 1/4, Frac. northeast 1/4, Frac. Now 1/4, and Frac. southwest 1/4 of section 28; Frac. southwest 1/4 of section 34; Frac. Now 1/4 of section 26; and Frac. Now 1/4 of section 33 in Ley, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Pillsbury, Fred C

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes Frac. Nw 1/4 of section 26, Frac. Nw 1/4 of section 28, Frac. SW 1/4 of section 28, southeast 1/4 of Sec 28, Frac. Nw 1/4 of section 33, Frac. SW 1/4 of section 34 and Includes Frac. northeast 1/4 of section 28, Frac. Nw 1/4 of section 28, Frac. SW 1/4 of section 28, southeast 1/4 of section 28, Frac. Nw 1/4 of section 33, Frac. SW 1/4 of section 34 Original reservation remark reads: "5 % of Lands for Roads Purposes."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 350 is in sales book 66, folio 168

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Ley (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10959

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