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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16433, sale no. 483]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

12 October 1911 (11 March 1907)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10959

No pièce (créateur) :

16433

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404569

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 36

[Patent no. 16433, sale no. 483]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

12 October 1911 (11 March 1907)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Melvin B. Stone and Emil A. Bremmeyr north half of north west 1/4 of section 28 in Meredith, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Garden River First Nation

Destinataire : Stone, Melvin B

Destinataire : Bremmeyr, Emil A

Garden River First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 254008.13A, Decl. settlement, Regn. August 1911 on file no. 254012.13B, Note that the Total Price of $120.00 Includes Lots Ne1/4 of section 28, N1/2 of Nw1/4 of section 28." Original reservation remark reads: "Reserving 5% for Roads."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to John F. Bremmeyr, registration no. 10664, assigned to Rebecca Bremmeyr, registration no. 10663, assigned to Emil A. Bremmeyr, registration no. 10662."

Note sur le classement :

Sale no. 483 is in sales book 67, folio 192

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Meredith (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10959

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24