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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 16362, sale no. 3404]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

19 July 1911 (27 January 1891)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10959

No pièce (créateur) :

16362

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404498

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 36

[Patent no. 16362, sale no. 3404]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

19 July 1911 (27 January 1891)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Sidney Turner and Mary Ann Boyter north half of lot 32 Meredith Street south in Shaftesbury, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Turner, Sidney

Destinataire : Boyter, Mary Ann
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 254008.19, Decl. settlement Regn. June 1911, file no. 254012.19C, Note that the Total Price and the Interest is for north and south of Lot 32, the Amount in Book Shows that They Each Paid $12.50."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to R. J. Portin, registration no. 10627, assigned to Mary Ann Boyter, registration no. 10626."

Note sur le classement :

Sale no. 3404 is in sales book 78, folio 155

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Shaftesbury (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10959

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24