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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 16353, sale no. 272]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

14 July 1911 (8 June 1911)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10959

No pièce (créateur) :

16353

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404489

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 36

[Patent no. 16353, sale no. 272]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

14 July 1911 (8 June 1911)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Glyn Osler and Britton Osler Island 236 in Georgian Bay opposite Freeman Township, lying N. of lot 56 Con. 3 and southeast of Island 12 Jj from plan CLSR T348; Island 412 in Georgian Bay opposite Conger Township, lying Near Entrance of Twelve Mile Bay and N. of Bowes Island from plan CLSR T373; and Island 341 in Georgian Bay opposite Freeman Township, lying N. of Bourk Point, Con. 8 from plan CLSR T373 in Freeman and Conger, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Osler, Glyn

Destinataire : Osler, Britton

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 272 is in sales book 54, folio 71

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).
Vedette-matière :

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Freeman (Ont.)

Conger (Ont.)
Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10959

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-07-24