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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15984, sale no. 499]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

8 February 1910 (2 June 1888)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10957

No pièce (créateur) :

15984

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404126

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 34

[Patent no. 15984, sale no. 499]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

8 February 1910 (2 June 1888)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Margaret J Gray and Annie Ainslie lot 5, concession 9 in Robinson, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Gray, Margaret J

Destinataire : Ainslie, Annie
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 254012.12B - Not Less Than 1/5 of Purchase Money to Be Paid of Date of Sale & Occupation &Improvement to Commence Within 6 Months From Date of Sale & to Be Continued for 3 Yrs. Within There Shall Be Cleared & Fenced at Least 5 Acres in Every 100 Acres or in that Per portion & A House Erected of Not Less Than 18X24 Feet - No Timber to Be Cut Unless Under Set. & No Pine or Spruce Trees to Be Cut Until Patent Issues Unless for Building, Fencing or Fuel on the Premises See O.C. Dated 1888/09/15."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Norman Mathison (registration no. 10366), John Lanktree (registration no. 10365), William L Wright (registration no. 10364)."

Note sur le classement :

Sale no. 499 is in sales book 71, folio 218

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Robinson (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10957

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Date de modification :: 2024-07-24