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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15963, sale no. 11]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 January 1910 (2 July 1891)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10957

No pièce (créateur) :

15963

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404106

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 34

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 January 1910 (2 July 1891)

Lieu de création :

Alberta

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Jean R. Miquelon, Nancy Miquelon, Edward Lefevre, John Thomson and Arsine C. Miquelon Fractional S 1/2 section 15 Township 52 Range 24 in Alberta.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Thomson, John

Destinataire : Lefevre, Edward

Destinataire : Miquelon, Jean R

Destinataire : Miquelon, Nancy

Destinataire : Miquelon, Arsine C
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 111213.3, Regn. November 1909 on file no. 181638.2, See Letter of November 2, 1909 on file no. 111182.2 also see file no. 42010."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Arsine C. Miquelon and Edward Lefevre, registration no. 10345, assigned to Edward Lefevre (1/2 Int) to Alfred A. Thibaudeau, registration no. 10344, assigned to Alfred A. Thibaudeau (1/2 Int) to Jean R. Miquelon, registration no. 10343, assigned to Arsine C. Miquelon (1/2 Int) to Nancy Miquelon, registration no. 10342."

Note sur le classement :

Sale no. 11 is in sales book 2, folio 6

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10957

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