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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15856, sale no. 307]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

30 August 1909 (2 August 1904)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956

No pièce (créateur) :

15856

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5404000

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 33

[Patent no. 15856, sale no. 307]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

30 August 1909 (2 August 1904)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Robert A. Montgomery and Milton Hinkley southwest 1/4 of section 12 and S 1/2 of southeast 1/4 of section 12 in Herrick, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Batchewana First Nation

Destinataire : Hinkley, Milton

Destinataire : Montgomery, Robert A

Batchewana First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Includes S 1/2 of southeast 1/4 of section 12, N 1/2 of Sec.12, N 1/2 of southeast 1/4 of section 12 and Includes SW 1/4 of section 12, N 1/4 of section 12, N 1/2 of southeast 1/4 of section 12 Original reservation remark reads: "5 % of Land for Roads Purposes. Related Document: O.C.P.C. 3848, Dated 12Sep1946, registration no. 81160. Mines & Minerals in Schedules A & B Are Transferred to Ontario, But Half Proceeds to Canada, for the Benefit of the Indians of Batchewana Band."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 307 is in sales book 66, folio 146

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Herrick (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10956

[Consultation 90 Ouvert]

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